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Titre :

4 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 23 novembre 2021 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des prestations pharmaceutiques visées à l'article 34, alinéa 1er, 5° a), 19°, 20° et 20bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2021022530 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans la liste partie I, titre 2, chapitre I de l'arrêté royal du 23 novembre 2021 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des prestations pharmaceutiques visées à l'article 34, alinéa 1er, 5° a), 19°, 20° et 20bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, la disposition suivante est insérée :
  au § 20000, b) :

CriteriumCritère	CodeCode	Benaming en verpakkingenDénomination et conditionnements	Opm.Obs.	PrijsPrix	Basis van tegemoetk.Base de rembours.	I	II
A		Phlexy-Vits (Nutricia)
	4521-902	60 compr.	M	49,03	49,03	0,00	0,00
	7002-421	* pr. 1 compr.		0,7527	0,7527
	7002-421	** pr. 1 compr.		0,6342	0,6342

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge.