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Titre :

4 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 23 novembre 2021 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des prestations pharmaceutiques visées à l'article 34, alinéa 1er, 5° a), 19°, 20° et 20bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2021022530 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans la liste partie I, titre 1, chapitre II, section 5 de l'arrêté royal du 23 novembre 2021 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des prestations pharmaceutiques visées à l'article 34, alinéa 1er, 5° a), 19°, 20° et 20bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, les moyens suivants sont ajoutés :

Sondes avec lubrifiant intégré/Sondes met geïntegreerd glijmiddel
Fabrikant/   Verdeler	Productnaam (glijmiddel in)	CH	Artikelnummer	"Opmerkingen"	CNK-code	Verpakking	Publieksprijs inclusief   6% BTW	Tegemoetkoming van de verzekering
Fabricant/   Distributeur	Nom du produit (lubrifiant in)	(maat mesure)	Numéro de l'article	"Observations"	(APB)	Conditionnement	Prix public   6% TVA comprise	Intervention de l'assurance
							MAX.2,70 €/ sonde	MAX.2,70 €/sonde
WELLSPECT BV	LoFric Origo Flexible 40 cm, CH12/4.0mm man/homme	12	4451265	M	4668-208	30	81	81
WELLSPECT BV	LoFric Origo Flexible 40 cm, CH14/4.7mm man/homme	14	4451465	M	4668-216	30	81	81

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge.