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Titre :

31 AOUT 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mars 2023 relatif à l'arrêt volontaire de porcheries

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2023041675 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. A l'article 4, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mars 2023 relatif à l'arrêt volontaire de porcheries, le nombre " 0,5 " est remplacé par le nombre " 0,025 ".

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 20 septembre 2023.

Art. 3. Le ministre flamand qui a l'environnement, l'aménagement du territoire et la nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.