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Titre :

6 JUILLET 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le Programme d'études pour l'enseignement (P3 et P4) " Philosophie et Citoyenneté ", réalisé par le Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces et par Wallonie Bruxelles Enseignement

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le programme d'études pour l'enseignement (P3 et P4) " Philosophie et Citoyenneté ", réalisé par le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces et par Wallonie Bruxelles Enseignement, figurant en annexe 1, est approuvé.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 6 juillet 2023.

Art.3. La Ministre de l'Education est chargée de l'exécution du présent arrêté.


ANNEXE.
Art. N.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 17-11-2023, p. 106880)