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Titre :

30 JUIN 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand portant enregistrement de NCOI SA comme institution enregistrée d'enseignement supérieur

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La NCOI SA, établie à Malines, est enregistrée comme institution enregistrée d'enseignement supérieur.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2023-2024.

Art. 3. Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.