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Titre :

2 JUIN 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les nouvelles compétences d'enseignement à partir du 1er septembre 2023

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2017031265 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 janvier 2023, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.

Art.3. Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.


ANNEXE.
Art. N.
  (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)