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Titre :

6 JUIN 2023. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 23 novembre 2021 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des prestations pharmaceutiques visées à l'article 34, alinéa 1er, 5° a), 19°, 20° et 20bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2021022530 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans la liste partie I, titre 2, chapitre I de l'arrêté royal du 23 novembre 2021 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des prestations pharmaceutiques visées à l'article 34, alinéa 1er, 5° a), 19°, 20° et 20bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, les modifications suivantes sont apportées :
  1° la dénomination des denrées alimentaires suivantes destinées à des fins médicales spéciales est remplacée :
  au § 10000, PKU 2 Shake par Milupa PKU 2 Shake
  au § 10000, PKU 3 Shake door Milupa PKU 3 Shake
  au § 110000, LEU 1 par Milupa LEU 1
  au § 120000, OS 1 par Milupa OS 1
  au § 140000, UCD 1 par Milupa UCD 1
  2° le conditionnement des produits suivants est remplacé :
  au § 10000, PKU Lophlex poudre neutre, 30 x 27,8 g par 30 x 28 g
  au § 10000, PKU Lophlex poudre arôme fruits des bois, 30 x 27,8 g par 30 x 28 g
  au § 10000, PKU Lophlex poudre arôme orange, 30 x 27,8 g par 30 x 28 g
  3° aux §§ 160100 et 160200, les dispositions suivantes sont insérées:

Critère Criterium	Code   Code	Dénomination et conditionnements Benaming en verpakkingen	Obs. Opm.<	Prijs   Prix	Base de rembours. Basis van tegemoetk.<	I	II
A		K.Yo vanille   (Vitaflo France )
	4572-244	36 x 100 g	M	244,47	244,47	0,00	0,00
	7002-272	* pr. 1 x 100 g		6,1631	6,1631
	7002-272	** pr. 1 x 100 g		5,9656	5,9656
A		K.Yo chocolat/   chocolade   (Vitaflo France)
	4572-269	36 x 100 g	M	244,47	244,47	0,00	0,00
	7002-280	* pr. 1 x 100 g		6,1631	6,1631
	7002-280	** pr. 1 x 100 g		5,9656	5,9656

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge.