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Titre :

27 AVRIL 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale adoptant le Plan régional air-climat-énergie

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le Plan régional air-climat-énergie figurant en annexe du présent arrêté, accompagné de sa déclaration environnementale est adopté.

Art.2. Le Ministre qui a la Transition climatique, l'Environnement, et l'Energie dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.


ANNEXE.
Art. N.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 01-09-2023, p. 71478)