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28 AVRIL 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses annexes de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, et remplaçant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2005 relatif à la classification géographique des systèmes d'eau et à l'organisation de la politique intégrée de l'eau en exécution du Titre Ier du décret relatif à la politique intégrée de l'eau, coordonné le 15 juin 2018

Table des matières :

CHAPITRE 1er. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement
Art. 1-6
CHAPITRE 2. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2005 relatif à la classification géographique des systèmes d'eau et à l'organisation de la politique intégrée de l'eau en exécution du Titre Ier du décret relatif à la politique intégrée de l'eau, coordonné le 15 juin 2018
Art. 7-8
CHAPITRE 3. - Dispositions finales
Art. 9-10
ANNEXES.
Art. N1-N4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2005036459 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

CHAPITRE 1er. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement
Article 1er. A l'article 2 de l'annexe 2.3.1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 mai 2010, et modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 octobre 2015, sont apportées les modifications suivantes :
  1° au point 1°, le membre de phrase " et pour les masses d'eau non délimitées dans les plans de gestion des bassins hydrographiques qui appartiennent à la catégorie des rivières, " est abrogé ;
  2° au point 1° à 10°, et au point 14° à 24°, le membre de phrase " µS/cm " est à chaque fois remplacé par le membre de phrase " µS/cm à 20° C " ;
  3° au point 18°, le membre de phrase " ainsi que pour les lacs non délimités dans les plans de gestion des bassins hydrographiques, " est abrogé ;
  4° un point 26° et un point 27° sont ajoutés, rédigés comme suit :
  " 26° pour les masses d'eau de surface appartenant à la catégorie des rivières non caractérisées (RtNt), ainsi que pour les eaux de surface n'appartenant pas à une masse d'eau délimitée dans les plans de gestion des bassins hydrographiques, les valeurs indicatives ci-dessous s'appliquent :

paramètre	unité	examen	norme de qualité environnementale
conditions thermiques   température   impact rejet thermique	° C   ° C	maximum   maximum	25°   + 3°
bilan d'oxygène   oxygène dissous   (concentration)   oxygène dissous   (saturation)   demande biochimique en oxygène (DBO)   demande chimique en oxygène (DCO)	mg O2/l   %   mg O2/l   mg O2/l	10e percentile   maximum   90e percentile   90e percentile	6   120   6   30
salinité   conductivité électrique   chlorures   sulfates	µS/cm à 20° C   mg/l   mg/l	90e percentile   90e percentile   moyenne	600   120   90
état d'acidification   degré d'acidité (pH)	unité pH	minimum -   maximum	6,5 - 8,5
concentration en nutriments   azote total Kjeldahl   nitrates   azote total   phosphore total   orthophosphate	mg N/l   mg N/l   mg N/l   mg P/l   mg P/l	90e percentile   90e percentile   Moyenne semestrielle d'été   moyenne semestrielle d'été   moyenne	6   10   4   0,14   0,10
divers   matières en suspension   transparence	mg/l   m	90e percentile   moyenne semestrielle d'été	50   -
paramètre biologique   EQR phytoplancton   EQR macrophytes   EQR phytobenthos   EQR macro-invertébrés   EQR ichtyofaune	EQR   EQR   EQR   EQR   EQR	minimum   minimum   minimum   minimum   minimum	-   0,60   0,60   0,70   0,65

;
  27° pour les masses d'eau de surface appartenant à la catégorie des lacs non caractérisés (MtNt), ainsi que pour les lacs non délimités dans les plans de gestion des bassins hydrographiques, les valeurs indicatives ci-dessous s'appliquent :

paramètre	unité	examen	norme de qualité environnementale
conditions thermiques   température   impact rejet thermique	° C   ° C	maximum   maximum	25°   + 3°
bilan d'oxygène   oxygène dissous   (concentration)   oxygène dissous   (saturation)   demande biochimique en oxygène (DBO)   demande chimique en oxygène (DCO)	mg O2/l   %   mg O2/l   mg O2/l	10e percentile   maximum   90e percentile   90e percentile	6   120   6   30
salinité   conductivité électrique   chlorures   sulfates	µS/cm à 20° C   mg/l   mg/l	90e percentile   90e percentile   moyenne	1000   200   150
état d'acidification   degré d'acidité (pH)	unité pH	minimum -   maximum	6,5 - 8,5
concentration en nutriments   azote total Kjeldahl   nitrates   azote total   phosphore total   orthophosphate	mg N/l   mg N/l   mg N/l   mg P/l   mg P/l	90e percentile   90e percentile   moyenne semestrielle d'été   moyenne semestrielle d'été   moyenne	-   -   1,3   0,105   -
divers   matières en suspension   transparence	mg/l   m	90e percentile   moyenne semestrielle d'été	-   0,9
paramètre biologique   EQR phytoplancton   EQR macrophytes   EQR phytobenthos   EQR macro-invertébrés   EQR ichtyofaune	EQR   EQR   EQR   EQR   EQR	minimum   minimum   minimum   minimum   minimum	0,60   0,60   0,60   0,70   0,60

; ".

Art.2. A l'article 3, § 4, de l'annexe 2.3.1. du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 octobre 2015 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 avril 2019, les modifications suivantes sont apportées dans le tableau :
  1° la ligne
  "

75-01-4

chlorure de vinyle

µg/l

100

1000

100

1000

100

"
  est remplacée par la ligne
  "

75-01-4

chlorure de vinyle

µg/l

0,09

non applicable

0,09

non applicable

0,09

" ;
  2° entre la ligne
  "

142459- 58-3

flufénacet

µg/l

0,04

0,2

0,04

0,2

0,04

"
  et la ligne
  " substances dangereuses : substances inorganiques "
  les lignes suivantes sont insérées :
  "

80-05-7	Bisphénol A	µg/l	1,5	non applicable	1,5	non applicable		1,5
5915-41-3	Terbutylazine	µg/l	0,32	1,8	0,32	1,8		0,3
138261- 41-3	Imidaclopride	µg/l	0,008	0,2	0,008	0,2		0,008
87674- 68-8	Diméthénamide	µg/l	1,5	6,7	1,5	6,7		1,5

".

Art.3. A l'article 1er de l'annexe 2.3.1.bis/1 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 mai 2010 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 octobre 2015, le membre de phrase " et " lac modérément acide " " est remplacé par le membre de phrase " , " lac modérément acide ", ainsi que les masses d'eau de surface appartenant à la catégorie des lacs ou rivières non caractérisés ".

Art.4. L'annexe 2.5.2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 1, jointe au présent arrêté.

Art.5. L'annexe 2.5.2.a au même arrêté est remplacée par l'annexe 2, jointe au présent arrêté.

Art.6. Au point IV de l'annexe 2.5.8.5. au même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 décembre 2006 et modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 16 décembre 2016 et 10 février 2017, sont apportées les modifications suivantes :
  " D'autres méthodes peuvent également être utilisées, à condition qu'il puisse être démontré que les résultats sont équivalents à ceux de la méthode susmentionnée. ".

CHAPITRE 2. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2005 relatif à la classification géographique des systèmes d'eau et à l'organisation de la politique intégrée de l'eau en exécution du Titre Ier du décret relatif à la politique intégrée de l'eau, coordonné le 15 juin 2018
Art.7. L'annexe I à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2005 relatif à la classification géographique des systèmes d'eau et à l'organisation de la politique intégrée de l'eau en exécution du Titre Ier du décret relatif à la politique intégrée de l'eau, coordonné le 15 juin 2018, est remplacée par l'annexe 3, jointe au présent arrêté.

Art.8. L'annexe II au même arrêté, remplacée par l'arrêté du 21 mars 2008, est remplacée par l'annexe 4, jointe au présent arrêté.

CHAPITRE 3. - Dispositions finales
Art.9. Les articles 4, 5 et 6 entrent en vigueur le 1er janvier 2024.

Art.10. Le ministre flamand qui a l'environnement, l'aménagement du territoire et la nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.


ANNEXES.
Art. N1.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 12-05-2023, p. 45876)

Art. N2.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 12-05-2023, p. 45878)

Art. N3.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 12-05-2023, p. 45882)

Art. N4.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 12-05-2023, p. 45884)