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Titre :

15 DECEMBRE 2022. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 23 novembre 2021 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des prestations pharmaceutiques visées à l'article 34, alinéa 1er, 5° a), 19°, 20° et 20bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

Table des matières :

Art. 1-5

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2021022530 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans la liste partie I, titre 1, chapitre II, section 2 de l'arrêté royal du 23 novembre 2021 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des prestations pharmaceutiques visées à l'article 34, alinéa 1er, 5° a), 19°, 20° et 20bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, le moyen suivant est ajouté :

<td colspan="4" valign="top">2° a) Huurgeld/onderhoud en bevochtiger voor éénmalig gebruik Location/entretien et humidificateur à usage unique

		1° Installatie door de leverancier Installation par le fournisseur		I	II
				Huurgeld en onderhoud Location et entretien		Bevochtiger voor éénmalig gebruik Humidificateur à usage unique
Cat.	Benaming Dénomination	Code   Code *	Vergoedingsbasis Base de rembourse-ment	Code   Code *	Vergoedingsbasis Base de rembourse-   ment	Code   Code *	Vergoedingsbasis Base de rembourse-ment
A	OXYCONCENTRATEUR VISIONAIRE/   ZUURSTOFCONCEN-TRATOR VISIONAIRE (OXYSPHAIR)	4280-962   7115611*	31,80	4280-954   7115629*	90,10	4280-947   7115637*	5,51	0,00	0,00

Art.2. Dans la liste partie I, titre 1, chapitre III, section 2 du même arrêté, le moyen suivant est ajouté :

CNK	Indic	Dénomination	Benaming	Labo	BEBAT   (excl. T.V.A. - excl.   btw)	RECUPEL   (excl. T.V.A. - excl.   btw)	AfFabrP PexUs	AprPrijs PrixPhn	AprPrijs btw incl. PrixPhn T.V.A. incl.
4227641   7115934*	X	Diatesse XPER 50 Bandelettes de test de glycémie	Diatesse XPER 50 bloedglucose-teststrips	GD Medical Belgium BV			21	21,8	23,11

Art.3. Dans la liste partie I, titre 2, chapitre I du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
  1° la dénomination des denrées alimentaires suivantes destinées à des fins médicales spéciales est remplacée :
  au § 10000, PKU 1 par Milupa PKU 1
  aux § 40000, 160100 et 160200, BASIC-Ch
  par Milupa Basic-ch
  au § 60000, BASIC-F par Milupa Basic-f
  au § 70000, BASIC-P par Milupa Basic-p
  au § 80000, GA 1 door Milupa GA 1
  aux § 160100 et 1602000, KEYO 4 x 100 g
  par K.Yo chocolat/chocolade 4x 100g.
  2° au § 160000 et 160200, la disposition suivant est insérée :

Criterium   Critère	Code   Code	Benaming en verpakkingen   Dénomination et conditionnements	Opm.Obs.	PrijsPrix	Basis van tegemoetk.Base de rembours.	I	II
A		K.Yo vanille   (Vitaflo International Limited)
	4572-236	4 x 100 g	M	29,88	29,88	0,00	0,00
	7002-264	* pr. 1 x 100 g		7,5225	7,5225
	7002-264	** pr. 1 x 100 g		6,1800	6,1800

Art.4. Dans la liste partie II, titre 2, chapitre I : Nutrition entérale par sonde, du même arrêté, les mots suivants sont supprimés dans la catégorie D des bénéficiaires :
  - dans le texte néerlandais : (par sonde naso-duodénale ou sonde de jéjunostomie)
  - dans le texte français : (via nasoduodenale sonde of percutane jejunale sonde).

Art. 5. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge.