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Titre :

7 DECEMBRE 2022. - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2023

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La liste des substances et méthodes interdites, visée à l'article 9, du décret du 14 juillet 2021 relatif à la lutte contre le dopage et à sa prévention, est annexée au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2023.


ANNEXE.
Art. N.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 16-12-2022, p. 97524)