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Titre :

24 OCTOBRE 2022. - Arrêté ministériel relatif à l'attestation d'expérience dans le cadre de la navigation de plaisance

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le contenu de la matière du cours de recyclage théorique qui doit être suivi pour qu' une attestation d'expérience puisse être demandée est déterminé à l'annexe 1re du présent arrêté.

Art.2. Le contenu du test qui doit être passé au terme de ce cours de recyclage théorique est déterminé à l'annexe 2 du présent arrêté.


ANNEXE.
Art. N1.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 19-01-2023, p. 7781)