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Titre :

15 OCTOBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2021 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2021-2022

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2021041632 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2021 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2021-2022, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art.2. L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art.3. Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2021-2022.

Art. 4. Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.