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Titre :

21 JUIN 2021. - Arrêté du chef du département de gestion des sols modifiant l'arrêté du département de gestion des sols visant à déterminer des terrains situés à Anzegem comme site « terrains privés avec des activités historiques à Anzegem ». (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

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Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)