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Titre :

12 MAI 2021. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 novembre 2018 fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2018032331 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'annexe I de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 novembre 2018 fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire, l'option de base simple " Langue des signes " est ajoutée à la fin du groupe " Langues modernes II " du deuxième degré et troisième degré qui sont ainsi représentés comme suit :

Langue moderne II	D2	P	4
Allemand				2119
Anglais				2120
Néerlandais				2121
Italien				2122
Espagnol				2123
Arabe				2125
Chinois				2126
Langue des signes				2191	à partir du 1/09/2021

Langue moderne II	D3	P	4
Allemand				2119
Anglais				2120
Néerlandais				2121
Italien				2122
Espagnol				2123
Arabe				2125
Chinois				2126
Langue des signes				2191	à partir du 1/09/2021

Dans la même annexe, l'option de base simple " Langue des signes " est ajoutée à la fin du groupe " Langues modernes III " du troisième degré qui est ainsi représenté comme suit :

Langue moderne III	D3	P	4
Allemand				2209
Anglais				2210
Néerlandais				2211
Italien				2212
Espagnol				2213
Russe				2214
Arabe				2215
Chinois				2216
Langue des signes				2291	à partir du 1/09/2021

Art.2. § 1er Dans l'annexe IX du même arrêté, la ligne :

Construction

Parachèvement du bâtiment

Id.

CCPQ

01/09/2020

Plafonneur Cimentier/ Plafonneuse Cimentière CPU

est remplacée par la ligne :

Construction

Parachèvement du bâtiment

Ouvrier plafonneur/   Ouvrière plafonneuse

Id.

CCPQ

01/09/2020

Plafonneur Cimentier/ Plafonneuse Cimentière CPU

§ 2. Dans la même annexe IX, une nouvelle ligne est ajoutée à la suite de la ligne :

Agronomie

Horticulture

Ouvrier forestier/   Ouvrière forestière

id.

CCPQ

Cette nouvelle ligne est ainsi rédigée :

Agronomie

Métiers du cheval

Palefrenier/   palefrenière

id.

CCPQ

§ 3. Dans la même annexe IX, une nouvelle ligne est ajoutée à la suite de la ligne :

Industrie

Mécanique : carrosserie/tôlerie

Préparateur/   Préparatrice de travaux de peinture en carrosserie

id.

CCPQ

Cette nouvelle ligne est ainsi rédigée :

Industrie

-

Opérateur/   Opératrice de production en industrie alimentaire (OPIA)

id.

SFMQ

CPU

01-09-2017

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2021, à l'exception de :
  1° l'article 2, §§ 1er et 2, qui produisent leurs effets au 1er septembre 2019.
  2° l'article 2, § 3, qui produit ses effets au 1er septembre 2017.

Art. 4. La Ministre de l'Education est chargée de l'exécution du présent arrêté.