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Titre :

26 JANVIER 2021. - Arrêté ministériel portant retrait et interdiction de la mise sur le marché du jouet " Glitter Palz, reversible sequins ", de la marque " SAMBRO ", avec référence SQP-002, Batch Code BH/06/2018, code EAN 5056219010571



Table des matières :


Art. 1-3



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Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1er. La mise sur le marché du jouet " Glitter Palz, reversible sequins ", de la marque " SAMBRO ", avec référence SQP-002, Batch Code BH/06/2018, EAN 5056219010571, produit par Sambro International Limited, Hardys Gate, Dumers Lane, Bury, Lancashire, BL9 9UE (Royaume-Uni), est interdite.

Art.2. Les produits visés à l'article 1er doivent être retirés du marché.

Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication au Moniteur belge.