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Titre :

9 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le référentiel de Français et Langues anciennes, le référentiel d'éducation culturelle et artistique, le référentiel de langues modernes, le référentiel de mathématiques, le référentiel des sciences, le référentiel de formation manuelle, technique, technologique et numérique, le référentiel d'éducation à la philosophie et à la citoyenneté et le référentiel d'éducation physique et à la santé (NOTE : confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFR2022-06-23/20, art. 1)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-09-2021 et mise à jour au 20-10-2022)

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Les référentiels disciplinaires du tronc commun sont déterminés aux annexes suivantes du présent arrêté :
  - Annexe I : le référentiel de Français - Langues anciennes ;
  - Annexe II : le référentiel d'Education culturelle et artistique ;
  - Annexe III : le référentiel de Langues modernes ;
  - Annexe IV : le référentiel de Mathématiques ;
  - Annexe V : le référentiel de Sciences ;
  - Annexe VI : le référentiel de Formation manuelle, technique, technologique et numérique ;
  - Annexe VII : le référentiel d'Education à la philosophie et à la citoyenneté ;
  - Annexe VIII : le référentiel d'Education physique et à la santé.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur :
  1° le 1er septembre 2022 pour les deux premières années de l'enseignement primaire ;
  2° le 1er septembre 2023 pour la 3ème année de l'enseignement primaire ;
  3° le 1er septembre 2023 pour la 4ème année de l'enseignement primaire ;
  4° le 1er septembre 2024 pour la 5ème année de l'enseignement primaire ;
  5° le 1er septembre 2025 pour la 6ème année de l'enseignement primaire ;
  6° le 1er septembre 2026 pour la 1ère année de l'enseignement secondaire ;
  7° le 1er septembre 2027 pour la 2ème année de l'enseignement secondaire ;
  8° le 1er septembre 2028 pour la 3ème année de l'enseignement secondaire.

Art.3. Le Ministre qui a l'enseignement obligatoire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N.[1 - Annexes]1

   (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 20-10-2022, p. 74102)
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  (1)<DCFR 2022-06-23/20, art. 1,§2, 002; En vigueur : 29-08-2022>

NL (wetwijzer.be)

FR (lisloi.be)