30 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'appel encourageant les parcours d'entrepreneuriat
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2012036106 | 14 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatifs aux parcours assignés, à l'innovation, aux projets et au contrôle à la " Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-08-2019 et mise à jour au 08-12-2020) |
| 1991036305 | 31 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant les conditions de travail et le régime pécuniaire des enseignants [de l'apprentissage et des [ parcours d'entrepreneuriat] ] (Traduction) <AGF2012-09-14/19, art. 1, 009; En vigueur : 01-09-2012>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-06-1994 et mise à jour au 08-12-2020) |
| 2012036099 | 14 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant les définitions, la composition de la commission Screening, les conditions de screening, les conditions de fonctionnement, le nouveau screening et les dispositions transitoires pour le screening, visés aux articles 19, § 3 et 26, § 3 du décret du 7 mai 2004 portant création de l'Agence autonomisée externe de droit public " Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen " (Agence flamande pour la formation d'Entrepreneurs - Syntra Vlaanderen)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-12-2020 et mise à jour au 08-12-2020) |
| 2012205930 | 14 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux parcours d'entrepreneuriat, visés à l'article 6, § 1er, 2° et à l'article 31 du décret du 7 mai 2004 portant création de l'agence autonomisée externe de droit public "Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen"(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-12-2020 et mise à jour au 08-12-2020) |
| 2020041989 | 19 JUIN 2020. - Décret portant abrogation de l'agence autonomisée externe de droit public " Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen " (Agence flamande pour la Formation d'Entrepreneurs - Syntra Flandre), réglant les missions et compétences et portant modification du nom " Hermesfonds " (Fonds Hermès) |
| 2020043839 | 30 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'appel encourageant les parcours d'entrepreneuriat |
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