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Titre :

16 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mars 2020 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2020-2021

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2020042793 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mars 2020 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2020-2021 est remplacée par l'annexe 1re au présent arrêté.

Art.2. L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art.3. Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2020-2021.

Art. 4.Le Ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Image <reprise pour des <raisons techniques, voir M.B. du 14-12-2020, p. 87971)