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Titre :

17 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2017031265 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1ère à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 janvier 2020, est remplacée par l'annexe qui est jointe en annexe 1ère au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2020.

Art.3. Le Ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N.
  (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)