Détails





Titre :

10 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe III au décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel



Table des matières :


Art. 1-2



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998036441 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1er. Dans l'annexe III du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, insérée par le décret du 19 juillet 2002 et modifiée par le décret du 12 décembre 2008 et l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mai 2009, les modifications suivantes sont apportées dans le tableau :
  1° les lignes
  "


Cricetus cricetus Hamster
CARNIVORA  
Lutra lutra Loutre
Castor fiber Castor d'Eurasie
AMPHIBIENS
"
  sont remplacées par les lignes :


Castor fiber Castor d'Eurasie
Cricetus cricetus Hamster
CARNIVORA  
Canis lupus lupus Loup gris commun
Felis silvestris Chat sauvage
Lutra lutra Loutre
Lynx lynx Lynx boréal
AMPHIBIENS ET REPTILES
" ;
  2° entre la ligne
  "


Rana lessonae Petite grenouille verte d'Europe
"
  et la ligne
  "


INVERTEBRES ARTHROPODES
"
  la ligne suivante est insérée :
  "


Podarcis muralis Lézard des murailles
" ;
  3° entre la ligne
  "


Gomphus flavipes Gomphe à pattes jaunes
"
  et la ligne
  "


MOLLUSQUES
"
  les lignes suivantes sont insérées :
  "


Cucujus cinnabarinus Cucujus vermillon
Leucorrhinia caudalis Leucorrhine à large queue
Ophiogomphus cecilia Ophiogomphe serpentin
Osmoderma eremita Scarabée pique-prune
".

Art. 2. Le ministre flamand ayant l'environnement, l'aménagement du territoire et la nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.