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Titre :

19 MAI 2020. - Arrêté du Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'organisation des funérailles dans le cadre de mesures d'urgence pour limiter la propagation du Coronavirus - COVID-19(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-2020 et mise à jour au 24-06-2020)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé par] <ARR 2020-06-19/02, art. 7, 002; En vigueur : 24-06-2020>