7 MAI 2020. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 aout 2006 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle et l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant la commercialisation des matériels de multiplication et des plants de légumes, à l'exception des semences de légumes
Art. 1-5
ANNEXE.
Art. N
Article 1er. Le présent arrêté transpose partiellement la directive d'exécution (UE) 2019/990 de la Commission du 17 juin 2019 modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l'annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l'annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission, ainsi que la directive d'exécution (UE) 2020/432 de la Commission du 23 mars 2020 modifiant la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne la définition des légumes et la liste des genres et espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b).
Art.2. Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 aout 2006 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle, le 1° est remplacé comme suit :
" 1° légumes : les plantes des espèces suivantes destinées à la production agricole ou horticole à l'exclusion des usages ornementaux:
Allium cepa L.
- Groupe Cepa (oignon, échalion)
- Groupe Aggregatum (échalote)
Allium fistulosum L. (ciboule)
- toutes les variétés
Allium porrum L. (poireau)
- toutes les variétés
Allium sativum L. (ail)
- toutes les variétés
Allium schoenoprasum L. (ciboulette)
- toutes les variétés
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)
- toutes les variétés
Apium graveolens L.
- Groupe du Céleri
- Groupe du Céleri-rave
Asparagus officinalis L. (asperge)
- toutes les variétés
Beta vulgaris L.
- Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet)
- Groupe de la Bette (poirée ou carde)
Brassica oleracea L.
- Groupe du Chou frisé
- Groupe du Chou-fleur
- Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc)
- Groupe du Choux de Bruxelles
- Groupe du Chou-rave
- Groupe du Chou de Milan
- Groupe Chou brocoli (types "calabrais" et "à jets")
- Groupe du Chou palmier
- Groupe du Chou tronchuda (chou portugais)
Brassica rapa L.
- Groupe du Chou chinois
- Groupe du Navet-légume
Capsicum annuum L. (piment ou poivron)
- toutes les variétés
Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)
- toutes les variétés
Cichorium intybus L.
- Groupe de la Chicorée witloof
- Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne)
- Groupe de la Chicorée industrielle (racine)
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)
- toutes les variétés
Cucumis melo L. (melon)
- toutes les variétés
Cucumis sativus L.
- Groupe du Concombre
- Groupe du Cornichon
Cucurbita maxima Duchesne (potiron)
- toutes les variétés
Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)
- toutes les variétés
Cynara cardunculus L.
- Groupe de l'Artichaut
- Groupe du Cardon
Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)
- toutes les variétés
Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)
- Groupe Azoricum
Lactuca sativa L. (laitue)
- toutes les variétés
Solanum lycopersicum L. (tomate)
- toutes les variétés
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
- Groupe du Persil à feuilles
- Groupe du Persil tubéreux
Phaseolus coccineus L. (haricot d'Espagne)
- toutes les variétés
Phaseolus vulgaris L.
- Groupe du Haricot nain
- Groupe du Haricot à rames
Pisum sativum L.
- Groupe du Pois rond
- Groupe du Pois ridé
- Groupe du Pois mange-tout
Raphanus sativus L.
- Groupe du Radis
- Groupe du Radis noir
Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)
- toutes les variétés
Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)
- toutes les variétés
Solanum melongena L. (aubergine)
- toutes les variétés
Spinacia oleracea L. (épinard)
- toutes les variétés
Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)
- toutes les variétés
Vicia faba L. (fève)
- toutes les variétés
Zea mays L.
- Groupe du maïs doux
- Groupe du maïs à éclater
Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus. "
Art.3. Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant la commercialisation des matériels de multiplication et des plants de légumes, à l'exception des semences de légumes l'annexe, modifiée par l'arrêté du gouvernement du 24 avril 2014, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Art.4. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2020.
Art.5. La Ministre compétente pour la Politique agricole est chargée de l'exécution du présent arrêté.
ANNEXE.
Art. N. Annexe
Allium cepa L.
Groupe Cepa (oignon, échalion)
Groupe Aggregatum (échalote)
Allium fistulosum L. (ciboule)
toutes les variétés
Allium porrum L. (poireau)
toutes les variétés
Allium sativum L. (ail)
toutes les variétés
Allium schoenoprasum L. (ciboulette)
toutes les variétés
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)
toutes les variétés
Apium graveolens L.
Groupe du Céleri
Groupe du Céleri-rave
Asparagus officinalis L. (asperge)
toutes les variétés
Beta vulgaris L.
Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet)
Groupe de la Bette (poirée ou carde)
Brassica oleracea L.
Groupe du Chou frisé
Groupe du Chou-fleur
Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc)
Groupe du Choux de Bruxelles
Groupe du Chou-rave
Groupe du Chou de Milan
Groupe du Chou brocoli (types "calabrais" et "à jets")
Groupe du Chou palmier
Groupe du Chou tronchuda (chou portugais)
Brassica rapa L.
Groupe du Chou chinois
Groupe du Navet-légume
Capsicum annuum L. (piment ou poivron)
toutes les variétés
Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)
toutes les variétés
Cichorium intybus L.
Groupe de la Chicorée witloof
Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne)
Groupe de la Chicorée industrielle (racine)
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)
toutes les variétés
Cucumis melo L. (melon)
toutes les variétés
Cucumis sativus L.
Groupe du Concombre
Groupe du Cornichon
Cucurbita maxima Duchesne (potiron)
toutes les variétés
Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)
toutes les variétés
Cynara cardunculus L.
Groupe de l'Artichaut
Groupe du Cardon
Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)
toutes les variétés
Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)
Groupe Azoricum
Lactuca sativa L. (laitue)
toutes les variétés
Solanum lycopersicum L. (tomate)
toutes les variétés
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
Groupe du Persil à feuilles
Groupe du Persil tubéreux
Phaseolus coccineus L. (haricot d'Espagne)
toutes les variétés
Phaseolus vulgaris L.
Groupe du Haricot nain
Groupe du Haricot à rames
Pisum sativum L.
Groupe du Pois rond
Groupe du Pois ridé
Groupe du Pois mange-tout
Raphanus sativus L.
Groupe du Radis
Groupe du Radis noir
Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)
toutes les variétés
Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)
toutes les variétés
Solanum melongena L. (aubergine)
toutes les variétés
Spinacia oleracea L. (épinard)
toutes les variétés
Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)
toutes les variétés
Vicia faba L. (fève)
toutes les variétés
Zea mays L.
Groupe du maïs doux
Groupe du maïs à éclater.
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 07 mai 2020 modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 aout 2006 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle et l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant la commercialisation des matériels de multiplication et des plants de légumes, à l'exception des semences de légumes
Bruxelles, le 7 mai 2020.
Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale :
Le Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale,
R. VERVOORT
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative, compétent pour la Politique agricole,
A. MARON .