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Titre :

31 JANVIER 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2017031265 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art.2. L'annexe 1re au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 2 au présent arrêté.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2020.
  L'article 1er produit ses effets le 1er septembre 2019.

Art.4. Le Ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.
Art. N.
  (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-03-2020, p. 13233)