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Titre :

23 JANVIER 2020. - Arrêté du chef de département des professions de l'information et des soins de l'agence "Zorg en Gezondheid" (soin et santé) portant sous-délégation de certaines compétences à l'équipe responsable pour les professions de soins et aux membres du personnel du team professions de soins. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-12-2020 et mise à jour au 02-12-2020)



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Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

[Abrogé] <AGF 2020-11-16/04, art. 7, 002; En vigueur : 16-11-2020>