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Titre :

24 JUILLET 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 juillet 2017 fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé en ce qui concerne le retrait de la reconnaissance de l'association sans but lucratif Dog Federation Friends Under One (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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2017203885 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)