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Titre :

13 MARS 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle

Table des matières :

Art. 1-7

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2006035044

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le présent arrêté prévoit la transposition partielle de la Directive d'exécution (UE) 2019/990 de la Commission du 17 juin 2019 modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l'annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l'annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission.

Art.2. Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2007, 17 janvier 2014 et 19 décembre 2014, les modifications suivantes sont apportées :
1° dans l'alinéa premier, le tableau est remplacé par ce qui suit :
"

Allium cepa L. - Groupe cepa - Groupe aggregatum	Oignon, échalion échalote
Allium fistulosum L. - toutes les variétés	ciboule
Allium porrum L. - toutes les variétés	poireau
Allium sativum L. - toutes les variétés	ail
Allium schoenoprasum L. - toutes les variétés	ciboulette
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - toutes les variétés	Cerfeuil
Apium graveolens L. - Groupe du Céleri - Groupe du Céléri-rave	céleri céleri-rave
Asparagus officinalis L. - toutes les variétés	asperges
Beta vulgaris L. - Groupe de la Betterave potagère - Groupe de la Bette	betterave rouge, y compris Cheltenham beet poirée
Brassica oleracea L. - Groupe du Chou frisé - Groupe du Chou-fleur - Groupe du Chou cabus - Groupe du Chou de Bruxelles - Groupe du Chou-rave - Groupe du Chou de Milan - Groupe Chou brocoli - Groupe du Chou palmier - Groupe du Chou tronchuda	chou frisé chou-fleur chou rouge et chou cabus chou de Bruxelles chou-rave chou de Milan Brocoli, type calabrais et à jets chou palmier chou portugais
Brassica rapa L. - Groupe du Chou chinois - Groupe du Chou-rave	chou chinois chou-rave
Capsicum annuum L. - toutes les variétés	piment ou poivron
Cichorium endivia L. - toutes les variétés	chicorée frisée/scarole
Cichorium intybus L. - Groupe de la Chicorée - Groupe de la Chicorée à feuilles - Groupe de la Chicorée industrielle	chicorée chicorée à feuilles chicorée racine
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai - toutes les variétés	pastèque
Cucumis melo L. - toutes les variétés	melon
Cucumis sativus L. - Groupe du Concombre - Groupe du Cornichon	concombre cornichon
Cucurbita maxima Duchesne - toutes les variétés	courge
Cucurbita pepo L. - toutes les variétés	courgette, y compris la citrouille mature et les pâtissons matures et immatures
Cynara cardunculus L. - Groupe de l'Artichaut - Groupe du Cardon	artichaut cardon
Daucus carota L. - toutes les variétés	carotte et carotte fourragère
Foeniculum vulgare Mill. - Groupe Azoricum	fenouil tubéreux
Lactuca sativa L. - toutes les variétés	laitue
Solanum lycopersicum L. - toutes les variétés	tomate
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A.W. Hill - Groupe du Persil à feuilles - Groupe du Persil tubéreux	persil à feuilles persil tubéreux
Phaseolus coccineus L. - toutes les variétés	haricot d'Espagne
Phaseolus vulgaris L. - Groupe du Haricot nain - Groupe du Haricot à rames	haricot nain haricot à rames
Pisum sativum L. - Groupe du Pois rond - Groupe du Pois ridé - Groupe du Pois mange-tout	pois rond pois ridé pois mange-tout
Raphanus sativus L. - Groupe du Radis - Groupe du Radis noir	radis radis noir
Rheum rhabarbarum L. - toutes les variétés	rhubarbe
Scorzonera hispanica L. - toutes les variétés	salsifis noir
Solanum melongena L. - toutes les variétés	aubergine
Spinacia oleracea L. - toutes les variétés	épinard
Valerianella locusta (L.) Laterr. - toutes les variétés	mâche
Vicia faba L. - toutes les variétés	fève
Zea mays L. - Groupe du maïs doux - Groupe du maïs à éclater	maïs doux maïs à éclater

Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus. " ;
  2° le dernier alinéa est remplacé par ce qui suit :
  " Les conditions relatives à l'exécution de ces dispositions et les ajouts ou modifications du tableau visé sous l'alinéa 1er, 1°, sont arrêtées par le ministre conformément aux décisions des institutions de la Communauté européenne. ".

Art.3. L'article 1/1 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 décembre 2014, est abrogé.

Art.4. Au point 3, A, de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 mai 2010 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 janvier 2014, les modifications suivantes sont apportées :
  1° le membre de phrase " Beta vulgaris (Cheltenham beet) " est remplacé par le membre de phrase " Beta vulgaris (Groupe de la Betterave potagère) " ;
  2° le membre de phrase " Beta vulgaris (autre que Cheltenham beet) " est remplacé par le membre de phrase " Beta vulgaris (autre que le Groupe de la Betterave potagère) " ;
  3° le membre de phrase " Brassica oleracea (chou-fleur) " est remplacé par le membre de phrase " Brassica oleracea (Groupe du Chou-fleur) " ;
  4° le membre de phrase " Brassica oleracea (à l'exclusion de chou-fleur) " est remplacé par le membre de phrase " Brassica oleracea (autre que le Groupe du Chou-fleur) " ;
  5° le membre de phrase " Brassica rapa (chou chinois) " est remplacé par le membre de phrase " Brassica rapa (Groupe du Chou chinois) " ;
  6° le membre de phrase " Brassica rapa (navet/chou rave) " est remplacé par le membre de phrase " Brassica rapa (Groupe du Chou rave) " ;
  7° le membre de phrase " Cichorium intybus (partim) (chicorée witloof, chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne) " est remplacé par le membre de phrase " Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée, Groupe de la Chicorée à feuilles) " ;
  8° le membre de phrase " Cichorium intybus (partim) (chicorée industrielle) " est remplacé par le membre de phrase " Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée industrielle (Chicorée racine)) ".

Art.5. Au point 2 de l'annexe III au même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 mai 2010 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 janvier 2014, les modifications suivantes sont apportées :
  1° le membre de phrase " Cichorium intybus (partim) (chicorée witloof, chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne) " est remplacé par le membre de phras " Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée, Groupe de la Chicorée à feuilles) " ;
  2° le membre de phrase " Cichorium intybus (partim) (chicorée industrielle) " est remplacé par le membre de phras " Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée industrielle (Chicorée racine)) ".

Art.6. Le présent arrêté entre en vigueur le 1 juillet 2020.

Art. 7. Le Ministre flamand, qui a l'agriculture et la pêche en mer dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

NL (wetwijzer.be)

FR (lisloi.be)