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Titre :

23 JANVIER 2020. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le référentiel des compétences initiales(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-02-2020 et mise à jour au 22-07-2020)

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le référentiel des compétences initiales applicable dans l'enseignement maternel est déterminé en annexe.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2020.

Art.3. Le Ministre ayant l'enseignement obligatoire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N.Référentiel des compétences initiales
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 07-02-2020, p. 6907)

  Modifiée par:

  <DCFR 2020-07-09/09, art. 1, 002; En vigueur : 01-09-2020>