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25 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1ère, 2 et 3 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juillet 2018 relatif à la compétence d'enseignement temporaire d'un centre d'éducation des adultes

Table des matières :

Art. 1-9
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2017031265 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 2018, est remplacée par l'annexe qui est jointe en annexe 1re au présent arrêté.

Art.2. L'annexe 1re au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 2018, est remplacée par l'annexe qui est jointe en annexe 2 au présent arrêté.

Art.3. L'annexe 1re au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 2018, est remplacée par l'annexe qui est jointe en annexe 3 au présent arrêté.

Art.4. L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe qui est jointe en annexe 4 au présent arrêté.

Art.5. L'annexe 3 au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 2018, est remplacée par l'annexe qui est jointe en annexe 5 au présent arrêté.

Art.6. L'annexe 3 au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 2018, est remplacée par l'annexe qui est jointe en annexe 6 au présent arrêté.

Art.7. Dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juillet 2018 relatif à la compétence d'enseignement temporaire d'un centre d'éducation des adultes est inséré un article 1/1, rédigé comme suit :
  " Art. 1/1. Le " GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs 3 Hofsteden Kortrijk-Menen-Tielt ", Minister De Taeyelaan 13 à 8500 Courtrai, obtient une autorisation d'enseignement temporaire pour l'année scolaire 2018-2019 sur l'implantation de Wevelgem pour les disciplines " Afwerking bouw " et " Mechanica-elektriciteit " . "

Art.8. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2019.
  Les articles 1er, 4 et 5 produisent leurs effets à partir du 1er septembre 2018 et les articles 2 et 6 produisent leurs effets à partir du 1er janvier 2019.

Art.9. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.
Art. N.
  (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)