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Titre :

6 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant le plan de gestion de la forêt de Soignes bruxelloise

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le Gouvernement adopte le plan de gestion de la forêt de Soignes bruxelloise, tel qu'annexé au présent arrêté.

Art.2. Le Ministre qui a l'Environnement et la Conservation de la nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N. Plan de gestion de la forêt de Soignes bruxelloise.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 18-07-2019, p. 72460)