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2 DECEMBRE 2019. - Arrêté des fonctionnaires dirigeants de Bruxelles Environnement portant délégation de compétences en ce qui concerne la gestion du personnel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-11-2020 et mise à jour au 25-11-2020)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <ARR 2020-11-13/10, art. 12,3°, 002; En vigueur : 01-12-2020>