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Titre :

14 MAI 2018. - Arrêté ministériel déterminant les conditions dans lesquelles un bilan d'azote à l'excrétion est effectué pour les élevages de porcs et de volaille en application de l'article R. 226 du Code de l'Eau

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Lorsqu'un producteur choisit d'effectuer le calcul de l'azote organique produit dans son exploitation sur base d'un bilan d'azote à l'excrétion, représentant la différence entre l'azote ingéré et l'azote contenu dans les productions animales, ce calcul se base sur les droites de régression suivantes pour tous les animaux de la catégorie considérée :

Catégorie animale	Excrétion d'azote (kg/animal/an)
Porcelets ayant un poids de 7 à 20 kg	Y = 0,0996 X - 1,3218
Autres porcs ayant un poids de 20 à 110 kg	Y = 0,1347 X - 4,4181
Autres porcs > 110 kg	Y = 0,1599 X - 5,5152
Truies, y compris porcelets < 7 kg	Y = 0,1599 X - 5,5152
Verrats	Y = 0,1599 X - 5,5152
Poules pondeuses	Y = 0,1496 X - 0,2455
Poules pondeuses (grands-) parentaux	Y = 0,1548 X - 0,2305
Poules d'élevage de poules pondeuses	Y = 0,1492 X - 0,1149
Poulets de chair	Y = 0,1541 X - 0,5283
Poulets de chair parentaux	Y = 0,1517 X - 0,1918
Poules d'élevage de poulets de chair parentaux	Y = 0,1571 X - 0,1705

Où Y = la production (en kg) d'azote par animal et par an et X = la consommation (en kg) de protéines brutes par animal et par an.
  La production d'azote obtenue est défalquée d'un facteur représentant les pertes sous forme gazeuse par rapport à l'azote excrété, calculé au prorata des quantités de déjections produites dans les différentes catégories d'hébergement.
  Les pertes exprimées en pourcents sont les suivantes :

Catégorie animale	Catégorie d'hébergement	Pourcentage de perte
Porcins	Sur litière	70 %
	Sur caillebotis	30 %
	Plein air	35 %
Volailles	Sur litière	46 %
	Sans litière	19 %
	Plein air	19 %

Art. 2. § 1er. Les données servant au calcul visé à l'article 1er sont vérifiées au moyen des indices de consommation ou de la consommation d'aliments. Les indices de consommations sont la quantité d'aliments ingérée totale par an divisée par le gain de poids vif total par an.
  § 2. Les indices de consommation ne peuvent être inférieurs aux valeurs suivantes :

Catégorie animale	Indice de consommation
Porcelets ayant un poids de moins de 20 kilos	1.6
Porcs de 20 à 110 kg	2,6
Poulets de chair	1,56
Poulettes de poulets de chair parentaux	3,94
Poulettes de ponte	4,19

§ 3. Pour les truies et les verrats, le poids d'aliments consommé n'est pas inférieur à 1 200 kilos par année.
  La quantité de protéines brutes ingérée par animal jusqu'à sa réforme n'est pas inférieur à 6,38 kilos pour les poules pondeuses et 6,2 kilos pour les poules parentales de chair.
  § 4. Par dérogation aux paragraphes 2 et 3, des valeurs d'indices de consommation ou des consommations d'aliments inférieures aux valeurs ci-dessus peuvent être acceptées si elles sont dûment justifiées par la Structure d'encadrement.