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Titre :

9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre opérationnel pour la réduction du volume des études de formations de master

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le cadre opérationnel pour la réduction du volume des études de formations de master adopté le 13 avril 2018 par l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande et figurant à l'annexe au présent arrêté, est approuvé.

Art.2. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N.
  (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)