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Titre :

11 DECEMBRE 2017. - Arrêté ministériel relatif à la surveillance de certains métabolites de pesticides dans les eaux souterraines

Table des matières :

Art. 1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. A partir du 1er janvier 2018, l'analyse des substances suivantes devient obligatoire pour les contrôles de surveillance des eaux souterraines requis pour les producteurs d'eau, conformément à l'article R.43bis et à l'annexe XI de la partie réglementaire du Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau :
  - Code ESO 4618, desphenylchloridazon, alias MET-B;
  - Code ESO 4497, chlorothalonil SA, alias VIS-01;
  - Code ESO 4499, metazachlore ESA, alias BH479-8;
  - Code ESO 4620, metolachlore ESA, alias CGA354743.