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Titre :

15 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la compétence d'enseignement temporaire d'un centres d'éducation des adultes

Table des matières :

Art. 1-3

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Meise-Jette ", Tramlaan 8 à 1861 Meise, obtient compétence d'enseignement temporaire dans l'implantation Hal pour la discipline " Algemene Personenzorg " pour l'année scolaire 2017-2018.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2017.

Art. 3. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.