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Titre :

5 MAI 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation pour l'année scolaire 2017-2018 de création dans l'enseignement fondamental spécial et de programmation dans l'enseignement secondaire spécial

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. En application de l'article 111 du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, une autorisation de création est octroyée aux établissements d'enseignement fondamental spécial suivants :
  1° De Leerexpert (25643), Schotensesteenweg 256, 2100 Deurne, pour le type 2 ;
  2° GO! MPI Zonneweelde (3475), Speelpleinstraat 75, 3920 Lommel, pour le type 4 ;
  3° GLSBO 't Schakeltje (26161), Borreshoefstraat 10, 3650 Dilsen-Stokkem, pour le type 9 ;
  4° Bubao De triangel (27185), Molendreef 13C, 9920 Lovendegem, pour le type 3 ;
  5° Bubao De triangel (27185), Molendreef 13C, 9920 Lovendegem, pour le type 9 ;
  6° GVLSBO De Schuit (26451), Weststraat 115, 8370 Blankenberge, pour le type 9 ;
  7° VLSBO De Vlinder (26757), Oude Pittemstraat 1, 8700 Tielt pour le type 9 ;
  8° PLSBO De Zeppelin (130237), Stoepestraat 40, 9960 Assenede pour le type 2 ;
  9° GO! BSBO Lentekind (3319), Karel Keymolenstraat 35B, 1750 Lennik pour le type 3.

Art.2. En application des articles 286, 289 et 290/1 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, une autorisation de programmation est octroyée aux établissements d'enseignement secondaire spécial suivants :
  1° GO! SBSO Zonnebos (27201), Moerstraat 50, 2970 's-Gravenwezel, type 7, dans la forme d'enseignement 4 ;
  2° Buso Kasterlinden (27383), Groot-Bijgaardenstraat 434, 1082 Sint-Agatha-Berchem, type 7, in dans la forme d'enseignement 1;
  3° Buso Sint-Mariadal (27649), Eindhoutseweg 25, 2440 Geel, type 3 dans la forme d'enseignement 1;
  4° GO! SBSO 't Vurstjen (27334), Vurstjen 27, 9940 Evergem, type 9 dans la forme d'enseignement 3 ;
  5° Gemeentelijke Buso-school 't Schoolhuis (27458), Schoolstraat 11, 1745 Opwijk, type 9 dans la forme d'enseignement 3 ;
  6° Buso Zaveldal (27359), Nieuwland 198, 1000 Brussel, type 3 dans la forme d'enseignement 1 ;
  7° Buso Sint-Barbara (27961), Mijnschoolstraat 63, 3580 Beringen, type 3 et type 9 dans la forme d'enseignement 4 ;
  8° Buso VIBSO (28101), Toekomststraat 75, 8790 Waregem, type 9 dans la forme d'enseignement 4 ;
  9° IVIO Binnenhof (28183), Peperstraat 27, 9000 Gent, type 9 dans la forme d'enseignement 4 ;
  10° Buso Capelderij (28274), Vekenstraat 1A, 9255 Buggenhout, type 3 dans la forme d'enseignement 1.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2017.

Art. 4. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.