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Titre :

9 DECEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le programme de plan " Stiemerbeekvallei "

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXES.
Art. N1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le périmètre du programme de plan " Stiemerbeekvallei " est modifié tel qu'indiqué sur la carte " Modification du périmètre du programme de plan Stiemerbeekvallei ", jointe en annexe au présent arrêté.

Art.2. Le Ministre flamand ayant la rénovation rurale et la conservation de la nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.
Art. N1. Annexe 1.

  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 19-01-2017, p. 3520)