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Titre :

9 MAI 2017. - Arrêté ministériel définissant les précisions au contenu minimum des modules dispensés dans le cadre de la formation de recyclage reconnue pour les conseillers PEB

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le contenu minimum des modules technique et réglementaire de la formation reconnue dans le cadre de la formation de recyclage comprend les précisions, telles que définies en annexe du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2017.

ANNEXE.
Art. N.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 06-06-2017, p. 62086)