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Titre :

6 OCTOBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant classification dans les routes communales de la voirie régionale N405a entre les points kilométriques 0,000 et 0,343 sur le territoire de la ville d'Alost

Table des matières :

Art. 1-2

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La N405a entre les points kilométriques 0,000 et 0,343, située sur le territoire de la ville d'Alost est classée comme route communale.

Art. 2. Le Ministre flamand ayant les travaux publics dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.