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23 JANVIER 2017. - Arrêté ministériel fixant la clé de répartition de l'infrastructure de recherche de moyenne envergure pour la recherche scientifique aux universités (Herculessleutel) pour l'année budgétaire 2016

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Pour l'année budgétaire 2016, la clé de répartition Hercules est fixée comme suit :

Associatie KU Leuven :	41,53 %
Associatie Universiteit Hogescholen Limburg :	3,66 %
Associatie Universiteit Hogescholen Antwerpen :	12,38 %
Associatie Universiteit Gent :	32,15 %
Universitaire Associatie Brussel :	10,28 %

Le calcul de cette clé de répartition est repris en annexe au présent arrêté.
  L'annexe fait partie intégrante du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur à la date de la signature.

ANNEXE.
Art. N. Le tableau ci-dessous comprend les résultats, pour l'année budgétaire 2016, du calcul de la clé de répartition, selon la formule :

  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 03-03-2017, p. 31583)

		Crédits 2016 (EUR)
Σ BOF	EB0/1EE-G-2-AB/WT AB 1EE138 - BOF Généralités	129.083.000
	EB0/1EE-G-2-AB/WT AB 1EE128 - Methusalem	18.190.000
	EB0/1EE-G-2-AB/WT AB 1EE165 - Tenure Track	9.176.000
	Total	156.449.000
Σ IOF	EB0/1EE-G-2-AD/WT BA 1EE130 - IOF	27.138.000

	Clé BOF 2016 (%)	Clé IOF 2016 (%)
KU Leuven	40,91	45,12
UHasselt	3,73	3,25
UA	12,69	10,59
UGent	32,26	31,53
VUB	10,41	9,51

	Clé de répartition de l'infrastructure de   recherche de moyenne envergure 2016 (%)
KU Leuven	41,53 %
UHasselt	3,66 %
UA	12,38 %
UGent	32,15 %
VUB	10,28 %