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Détails

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Numac
2017010178
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
25 janvier 2017
Date d'entrée en vigueur
4 février 2017

15 DECEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant le plan de gestion du Zavelenberg

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