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Titre :

15 DECEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant le plan de gestion du Zavelenberg

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le Gouvernement approuve le plan de gestion écologique et patrimoniale de la réserve naturelle régionale du Zavelenberg.

Art.2. Le Ministre qui a l'Environnement et la Conservation de la nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N. Plan de gestion du Zavelenberg
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 25-01-2017, p. 13101)