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Titre :

9 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la liste des cours d'enseignement pour la formation de bachelor en enseignement : enseignement secondaire

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2014A35166 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'article II.110, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, modifié par les décrets des 25 avril 2014 et 19 juin 2015, est inséré entre le membre de phrase " projet cours artistiques, " et le membre de phrase " éducation technologique, " le membre de phrase " religion protestante et évangélique ".

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2016.

Art. 3. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.