Détails

Liens externes :

Justel
Reflex
Moniteur pdf

Titre :

15 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 60 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du Décret antidopage du 25 mai 2012

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2015035376 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'article 60 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du Décret antidopage du 25 mai 2012 est remplacé par ce qui suit :
  " Art. 60. Les disciplines sportives A, B et C, visées à l'article 20, § 1er, du Décret antidopage du 25 mai 2012, sont les suivantes :
  1° liste A :
  a) athlétisme - longues distances (3000 mètres et plus) ;
  b) triathlon ;
  c) duathlon ;
  d) cyclo-cross ;
  e) cyclisme - sur piste ;
  f) cyclisme - VTT ;
  g) cyclisme - sur route ;
  2° liste B :
  a) athlétisme - tout sauf les longues distances (3000 mètres et plus) ;
  b) boxe ;
  c) haltérophilie ;
  d) judo ;
  e) natation ;
  f) culturisme (IFBB) ;
  g) force athlétique ;
  3° liste C :
  a) basket-ball ;
  b) hockey ;
  c) football ;
  d) volley-ball ;
  e) korfbal.
  Catégories et disciplines sportives
  Par sports olympiques, on entend les seules disciplines sportives olympiques, sauf pour ce qui concerne le triathlon.
  Par sports pratiqués aux Jeux mondiaux, on entend les seules disciplines sportives pratiquées aux Jeux mondiaux, sauf pour ce qui concerne le duathlon.

Art.2. Les décisions de reprise de sportifs d'élite au groupe-cible de la Communauté flamande, et de fixation des catégories A, B ou C à laquelle le sportif concerné appartient, prises avant l'entrée en vigueur du présent arrêté, continuent à produire leurs effets jusqu'à notification contraire par l'ONAD Flandre.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2016.

Art. 4. Le Ministre flamand ayant la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.