27 JUIN 2016. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010
Art. 1-3
Article 1er. L'article 1er de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 26 mars 2015, est remplacé par la disposition suivante :
" Article 1er. En exécution de l'article 59, § 1er, 1°, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les associations et organisations suivantes sont agréées :
1° l'a.s.b.l. Vlaamse Piétrain Fokkerij, ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue d'un livre généalogique pour toutes les races porcines ;
2° l'a.s.b.l. Kleine Herkauwers Vlaanderen, ayant le numéro d'entreprise 865.752.417, pour la tenue d'un flock-book pour les races :
a) ovines :
1) Texel ;
2) Suffolk ;
3) Hampshire Down ;
4) Ile-de-France ;
5) Bleu du Maine ;
6) Mouton laitier belge ;
7) Zwartbles ;
8) Swifter ;
9) Blauwe Texelaar ;
10) Rouge de l'Ouest ;
11) Wiltshire Horn ;
12) Kerry Hill ;
13) Clun Forest;
14) Romanov ;
15) Herdwick ;
b) caprines :
1) Chèvre blanche ;
2) Chèvre chamoisée ;
3) Chèvre Toggenburg ;
4) Chèvre Anglo-Nubienne ;
5) Chèvre fauve ;
6) Boergeit ;
3° l'a.s.b.l. Steunpunt Levend Erfgoed, ayant le numéro d'entreprise 450.819.178, pour la tenue d'un flock-book pour les races :
a) ovines :
1) Ardennais roux ;
2) Ardennais tacheté ;
3) Entre-Sambre-et-Meuse ;
4) Mouton campinois ;
5° Mouton de Laeken ;
6) Mouton Mergelland ;
7) Mouton de troupeau flamand ;
8) Mouton flamand ;
9) Ouessant ;
10) Castlemilk Moorit ;
b) caprines :
1) Chèvre campinoise ;
2) Chèvre flamande ;
4° l'a.s.b.l. Belgisch Warmbloedpaard, ayant le numéro d'entreprise 410.346.424, pour la tenue d'un stud-book pour les races :
a) Cheval belge sang chaud ;
b) Poney de selle belge ;
c) Poney Dartmoor ;
d) Poney Connemara ;
e) Tuigpaard ;
5° l'a.s.b.l. Belgisch Arabisch Paardenstamboek, ayant le numéro d'entreprise 415.358.453, pour la tenue d'un stud-book pour la race Pur-Sang arabe ;
6° l'a.s.b.l. De Belgische Haflingervereniging ", ayant le numéro d'entreprise 407.971.508, pour la tenue d'un stud-book pour la race Haflinger ;
7° l'a.s.b.l. Belgisch Welsh Pony Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 410.727.494, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney gallois ;
8° l'a.s.b.l. Belgian New Forest Pony Studbook, ayant le numéro d'entreprise 412.046.892, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney New Forest ;
9° l'a.s.b.l. Belgisch Studbook van de Shetland Pony, ayant le numéro d'entreprise 410.727.395, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Shetland ;
10° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor IJslandse Paarden, association pour la promotion de la race chevaline islandaise, ayant le numéro d'entreprise 418.197.286, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney islandais ;
11° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek van de Lipizzaner, ayant le numéro d'entreprise 419.603.291, pour la tenue d'un stud-book pour la race Lipizzaner ;
12° l'a.s.b.l. Belgian Highland Pony Society, ayant le numéro d'entreprise 454.808.254, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Highland ;
13° l'a.s.b.l. Studbook Zangersheide, ayant le numéro d'entreprise 449.503.542, pour la tenue d'un stud-book pour la race Zangersheide ;
14° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor het Miniatuurpaard, ayant le numéro d'entreprise 453.342.366, pour la tenue d'un stud-book pour la race du cheval miniature ;
15° l'a.s.b.l. Vlaamse Fokkers van het Belgisch Trekpaard, ayant le numéro d'entreprise 461.206.294, pour la tenue d'un stud-book pour la race Trait belge ;
16° l'a.s.b.l. Vlaams Paard, ayant le numéro d'entreprise 470.503.052, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval flamand ;
17° l'a.s.b.l. Belgische Ezel Vrienden, ayant le numéro d'entreprise 476.665.027, pour la tenue d'un stud-book pour toutes les races d'ânes ;
18° l'a.s.b.l. Het Belgisch Mérens Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 876.489.624, pour la tenue d'un stud-book pour la race Mérens ;
19° l'a.s.b.l. Europese Arabo-Friezen Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 870.957.951, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval arabo-frison;
20° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek van het Friese Paard, ayant le numéro d'entreprise 426.528.103, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval frison ;
21° l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association, ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un stud-book pour la race American Quarter Horse ;
22° l'a.s.b.l. Irish Cob Society België, ayant le numéro d'entreprise 891.307.264, pour la tenue d'un stud-book pour la race Irish Cob ;
23° l'a.s.b.l. Belgisch Tinker Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 861.995.250, pour la tenue d'un stud-book pour la race Tinker ;
24° l'a.s.b.l. Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen, ayant le numéro d'entreprise 871.062.869, pour la tenue d'une livre généalogique pour les races :
a) Trotteur belge ;
b) Pur-Sang anglais ;
25° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor Fjordenpaarden - Studbook belge du Fjording, ayant le numéro d'entreprise 415.580.662, pour la tenue d'un stud-book pour la race Fjord ;
26° l'a.s.b.l. Vlaamse Rundveeteeltvereniging, ayant le numéro d'entreprise 440.734.841, pour la tenue d'un herd-book pour les races :
a) Holstein ;
b) Blanc-Bleu belge ;
c) Blanc-Rouge ;
d) Rouge ;
e) Blonde d'Aquitaine flamande. "
Art.2. Dans le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 26 mars 2015, il est inséré un article 1/1, rédigé comme suit :
" Art. 1/1. En exécution de l'article 3, alinéa 5, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, les associations suivantes sont agréées comme association telle que visée à l'article 3, alinéa 1er, du même arrêté :
1° l'a.s.b.l. Belgisch Arabisch Paardenstamboek, ayant le numéro d'entreprise 415.358.453, pour la tenue d'un stud-book pour les races suivantes :
a) Pur-sang anglo-arabe ;
b) Demi-sang arabe ;
c) Cheval de sport anglo-arabe ;
d) Belgian Pinto Arabian Horse ;
2° l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association, ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un stud-book pour la race American Paint Horse ;
3° l'a.s.b.l. Koudbloedkoepel, ayant le numéro d'entreprise 820.316.627, pour la tenue d'un livre généalogique pour la race Boulonnais ;
4° l'a.s.b.l. Vlaamse Rundveeteeltvereniging, ayant le numéro d'entreprise 440.734.841, pour la tenue d'un herd-book pour la race Pie-rouge de Campine. "
Art. 3. Dans l'article 3 du même arrêté, le point 1° est remplacé par la disposition suivante :
" l'a.s.b.l. PaardenPunt Vlaanderen, ayant le numéro d'entreprise 478.828.820, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de chevaux ; ".