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Titre :

1 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mai 1997 relatif aux centres de dépistage des anomalies congénitales métaboliques

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1997035823 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mai 1997 relatif aux centres de dépistage des anomalies congénitales métaboliques, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand du 30 novembre 2001, du 31 mars 2006, du 12 janvier 2007 et du 30 janvier 2015, est abrogé.

Art. 2. Le ministre flamand compétent pour la Politique de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.