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Titre :

26 JANVIER 2016. - Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2015

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Pour l'année budgétaire 2015, la clé de répartition Hercules est fixée comme suit :

Associatie KU Leuven :	42,09 %
Associatie Universiteit Hogescholen Limburg :	3,41 %
Associatie Universiteit Hogescholen Antwerpen :	12,06 %
Associatie Universiteit Gent :	32,33 %
Universitaire Associatie Brussel :	10,11 %

Le calcul de cette clé de répartition est repris à l'annexe au présent arrêté.
  L'annexe fait partie intégrante du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur à la date de la signature.

ANNEXE.
Art. N. ANNEXE à l'Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2015
  Le tableau ci-dessous comprend, pour l'année budgétaire 2015, les résultats du calcul de la clé Hercules, suivant la formule :

  (Formule non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-02-2016, p. 10957)

		Crédit 2015 (EUR)
Σ BOF	BA EB0 EE138 4410: subvention BOF - EWI	120.240.000
	" prélèvement art. 3, § 1er "
	prélèvement art. 4, § 1 (indexé)
	BA EB0 EE128 4150: subvention BOF - Methusalem	18.111.000
	BA EB0 EE129 4150 : subvention BOF - Methusalem Mandats ZAP	7.377.000
	BA EB0 EE165 4150 : subvention BOF - Tenure Track	9.136.000
	Total	154.864.000
Σ IOF	BA EB0 EE130 4150 : dotation IOF	27.019.000

	Clé BOF 2015 (%)	Clé IOF 2015 (%)
KU Leuven	41,45	45,75
UHasselt	3,46	3,17
UA	12,38	10,21
UGent	32,40	31,92
VUB	10,31	8,95

	Clé Hercules 2015 (%)
KU Leuven	42,09 %
UHasselt	3,41 %
UA	12,06 %
UGent	32,33 %
VUB	10,11 %