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Titre :

14 JUILLET 2016. - Arrêté du Collège réuni établissant la liste des disciplines sportives correspondant aux catégories A, B, C et D

Table des matières :

Art. 1-4

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2012031540 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La liste reprise en annexe de l'ordonnance du 21 juin 2012 relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention, telle que modifiée par l'ordonnance de 29 juillet 2015, est remplacée comme suit :
  Disciplines sportives :

  Catégorie A
  Athlétisme - longues distances (3000m et plus)
  Triathlon
  Duathlon
  Cyclo-cross
  Cyclisme - sur piste
  Cyclisme - mountainbike
  Cyclisme - sur route

  Catégorie B
  Athlétisme - toutes les disciplines, sauf les longues distances, telles que visées en catégorie A
  Boxe
  Haltérophilie
  Judo
  Sport aquatique - natation
  Bodybuilding (IFBB)
  Powerlifting

  Catégorie C
  Basketball
  Hockey
  Football
  Volleyball
  Korfball

  Catégorie D
  Cette catégorie reprend l'ensemble des disciplines non reprises dans les catégories A, B ou C.
  En ce qui concerne les sports olympiques, seules les disciplines olympiques sont concernées, sauf pour le triathlon.
  En ce qui concerne les sports qui se pratiquent aux Jeux mondiaux, seules les disciplines qui se pratiquent sur ces jeux sont concernées, sauf pour le duathlon.

Art.2. Les décisions afin de reprendre les sportifs d'élite dans le groupe cible de la Commission Communautaire Commune, et la disposition de la catégorie A, B et C à laquelle le sportif appartient, qui ont été prises pour l'entrée en vigueur de cet arrêté resteront en vigueur sauf notification contraire par l'ONAD Commission Communautaire Commune.

Art.3. Les Membres du Collège réuni, compétents pour la politique de Santé, sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Art. 4. Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2016.