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Titre :

18 JANVIER 2016. - Arrêté ministériel relatif au renouvellement de la licence de fourniture d'électricité en Région de Bruxelles-Capitale de la société Energy Cluster NV

Table des matières :

Art. 1

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. La licence de fourniture d'électricité en Région de Bruxelles-Capitale octroyée le 13 mars 2013 à la société Energy Cluster NV ayant son siège social à Zoerselhofdreef, 40, à 2980 Zoerstel, est renouvelée pour une durée indéterminée.