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Titre :

8 DECEMBRE 2016. - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2017

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La liste des substances et méthodes interdites, visée à l'article 7, du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage, est annexée au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2017.

ANNEXE.
Art. N.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 15-12-2016, p. 86665)